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Code SH 86069900 - Wagons marchandises ferroviaires
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Wagon plat pour transporter des conteneurs de 20 pieds (6,1 m de long, 2,4 m de large, 2,6 m de haut)
- Wagon couvert pour transport de sacs de céréales (15,65 m de long, 2,8 m de large, 3,5 m de haut, capacité de 60 tonnes)
- Wagon pour transport de véhicules automobiles (17,5 m de long, 2,7 m de large, 3 m de haut, capacité de 10 véhicules)
- Wagon à toit ouvrant pour transport de matériel de construction (12,2 m de long, 2,9 m de large, 3,2 m de haut, capacité de 40 tonnes)
- Wagon pour transport de déchets non dangereux (14,5 m de long, 2,6 m de large, 3 m de haut, capacité de 30 m3)
- Wagon pour transport de lingots de métal (10,5 m de long, 2,5 m de large, 2,4 m de haut, capacité de 25 tonnes)
- Wagon couvert pour transport de sacs de céréales (15,65 m de long, 2,8 m de large, 3,5 m de haut, capacité de 60 tonnes)
- Wagon pour transport de véhicules automobiles (17,5 m de long, 2,7 m de large, 3 m de haut, capacité de 10 véhicules)
- Wagon à toit ouvrant pour transport de matériel de construction (12,2 m de long, 2,9 m de large, 3,2 m de haut, capacité de 40 tonnes)
- Wagon pour transport de déchets non dangereux (14,5 m de long, 2,6 m de large, 3 m de haut, capacité de 30 m3)
- Wagon pour transport de lingots de métal (10,5 m de long, 2,5 m de large, 2,4 m de haut, capacité de 25 tonnes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8606
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860699
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86069900
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24