Code SH 86069900 - Wagons marchandises ferroviaires

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Wagon plat pour transporter des conteneurs de 20 pieds (6,1 m de long, 2,4 m de large, 2,6 m de haut)
- Wagon couvert pour transport de sacs de céréales (15,65 m de long, 2,8 m de large, 3,5 m de haut, capacité de 60 tonnes)
- Wagon pour transport de véhicules automobiles (17,5 m de long, 2,7 m de large, 3 m de haut, capacité de 10 véhicules)
- Wagon à toit ouvrant pour transport de matériel de construction (12,2 m de long, 2,9 m de large, 3,2 m de haut, capacité de 40 tonnes)
- Wagon pour transport de déchets non dangereux (14,5 m de long, 2,6 m de large, 3 m de haut, capacité de 30 m3)
- Wagon pour transport de lingots de métal (10,5 m de long, 2,5 m de large, 2,4 m de haut, capacité de 25 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises Autres 86069900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8606
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860699
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86069900
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24