Code SH 86069900 - wagons marchandises, exclusions spécifiques

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- WAGON FERROVIAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À PAROIS AMOVIBLES, DUNE HAUTEUR DE 50 CM
- WAGON FERROVIAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, FERMÉ, SANS SYSTÈME DE RÉFRIGÉRATION, DUNE LONGUEUR DE 12 MÈTRES
- WAGON FERROVIAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À PAROIS FIXES, DUNE HAUTEUR DE 55 CM
- WAGON FERROVIAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, OUVERT, À PAROIS AMOVIBLES, DUNE CAPACITÉ DE 30 TONNES
- WAGON FERROVIAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, FERMÉ, SANS SYSTÈME DE DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE, DUNE LARGEUR DE 2,5 MÈTRES
- WAGON FERROVIAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À PAROIS FIXES, DUNE HAUTEUR DE 40 CM, POUR CHARGEMENT MANUEL