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Code SH 87021091 - Véhicules diesel 10+

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, neufs

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule de transport scolaire de 12 places, motorisé par un diesel de 2 200 cm³, longueur 7,5 mètres, hauteur 3,1 mètres
- Minibusurbain de 15 places, équipé d'un moteur diesel de 2 300 cm³, poids à vide 3,5 tonnes
- Véhicule de tourisme de 18 places, motorisé par un semi-diesel de 2 400 cm³, longueur 9,5 mètres, capacité du réservoir 300 litres
- Autocar de ligne de 25 places, équipé d'un moteur diesel de 2 200 cm³, hauteur 3,6 mètres, empattement 4,5 mètres
- Microbus de 14 places, motorisé par un diesel de 2 100 cm³, poids total en charge 4,2 tonnes
- Véhicule de transport en commun de 30 places, équipé d'un moteur diesel de 2 400 cm³, longueur 12,5 mètres