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Code SH 87021091 - véhicules diesel neufs ≤ 2 500 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, neufs
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 000 cm³) pour le transport de 12 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 200 cm³) pour le transport de 15 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 400 cm³) pour le transport de 10 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 500 cm³) pour le transport de 18 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 100 cm³) pour le transport de 14 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 200 cm³) pour le transport de 15 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 400 cm³) pour le transport de 10 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 500 cm³) pour le transport de 18 personnes, chauffeur inclus.
- Véhicule automobile neuf à moteur diesel (cylindrée de 2 100 cm³) pour le transport de 14 personnes, chauffeur inclus.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8702
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870210
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87021091
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87021091
Changements en faveur de 87021091
2016:
87021091
➜
2017:
87021091
2016:
87021091
➜
2017:
87022090
Changements en faveur de 87021091
2016:
87021091
➜
2017:
87021091