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Code SH 87032311 - Caravanes >1500cm³ <=3000cm³
Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neuves
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caravane automotrice à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, 2400 cm³, 6 mètres de long et 2,5 tonnes (1700 kg)
- Caravane automotrice avec cabine élargie, moteur 2700 cm³, 7,5 mètres de long et 3 tonnes (2100 kg)
- Caravane automotrice de luxe, moteur 2800 cm³, 8 mètres de long et 2,8 tonnes (2450 kg)
- Caravane automotrice à propulsion intégrale, 2500 cm³, 6,5 mètres de long et 2,2 tonnes (1950 kg)
- Caravane automotrice àmotorisation turbo, 2900 cm³, 7 mètres de long et 2,5 tonnes (2200 kg)
- Caravane automotrice camping-car, moteur 2600 cm³, 6,8 mètres de long et 2,1 tonnes (1850 kg)
- Caravane automotrice avec cabine élargie, moteur 2700 cm³, 7,5 mètres de long et 3 tonnes (2100 kg)
- Caravane automotrice de luxe, moteur 2800 cm³, 8 mètres de long et 2,8 tonnes (2450 kg)
- Caravane automotrice à propulsion intégrale, 2500 cm³, 6,5 mètres de long et 2,2 tonnes (1950 kg)
- Caravane automotrice àmotorisation turbo, 2900 cm³, 7 mètres de long et 2,5 tonnes (2200 kg)
- Caravane automotrice camping-car, moteur 2600 cm³, 6,8 mètres de long et 2,1 tonnes (1850 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870323
D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³
Neufs
87032311
Caravanes automotrices
87032319
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032311
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032311
Changements en faveur de 87032311
2016:
87032311
➜
2017:
87032311
2016:
87032311
➜
2017:
87034010
2016:
87032311
➜
2017:
87036010
Changements en faveur de 87032311
1988:
87032310
➜
1989:
87032311
2016:
87032311
➜
2017:
87032311