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Code SH 87032319 - Voitures touristes 1500-3000 cm³
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 870310 et des caravanes automotrices)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture de tourisme sportive de 2 500 cm³, 4 places, 4 portes, longueur 4,50 m, largeur 1,80 m
- Voiture de type break, cylindrée de 2 200 cm³, 5 places, 5 portes, longueur 4,70 m, largeur 1,90 m
- Voiture de course, moteur V6, 2 900 cm³, 2 places, 2 portes, longueur 4,30 m, largeur 1,95 m
- Voiture de tourisme familial, cylindrée de 2 700 cm³, 5 places, 5 portes, longueur 4,85 m, largeur 1,85 m
- Voiture de type coupé, moteur 6 cylindres, 2 400 cm³, 4 places, 2 portes, longueur 4,60 m, largeur 1,80 m
- Voiture de tourisme urbain, cylindrée de 2 100 cm³, 5 places, 3 portes, longueur 4,20 m, largeur 1,75 m
- Voiture de type break, cylindrée de 2 200 cm³, 5 places, 5 portes, longueur 4,70 m, largeur 1,90 m
- Voiture de course, moteur V6, 2 900 cm³, 2 places, 2 portes, longueur 4,30 m, largeur 1,95 m
- Voiture de tourisme familial, cylindrée de 2 700 cm³, 5 places, 5 portes, longueur 4,85 m, largeur 1,85 m
- Voiture de type coupé, moteur 6 cylindres, 2 400 cm³, 4 places, 2 portes, longueur 4,60 m, largeur 1,80 m
- Voiture de tourisme urbain, cylindrée de 2 100 cm³, 5 places, 3 portes, longueur 4,20 m, largeur 1,75 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870323
D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³
Neufs
87032311
Caravanes automotrices
87032319
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032319
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032319
Changements en faveur de 87032319
2016:
87032319
➜
2017:
87032319
2016:
87032319
➜
2017:
87034010
2016:
87032319
➜
2017:
87036010
Changements en faveur de 87032319
1988:
87032310
➜
1989:
87032319
2016:
87032319
➜
2017:
87032319