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Code SH 87032390 - Voitures usagées 1500-3000 cm³
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture de tourisme Audi A6 2.5L V6, 2497 cm³, usagée
- Véhicule automobile MERCEDES-BENZ CLS 350, 3498 cm³, 4 portes, berline, usagée
- Voiture de course BMW M3, 2979 cm³, 340 ch, usagée
- Voiture break AUDI A4, 2985 cm³, 5 portes, usagée
- Véhicule automobile MERCEDES-BENZ CLS 350, 3498 cm³, 4 portes, berline, usagée
- Voiture de course BMW M3, 2979 cm³, 340 ch, usagée
- Voiture break AUDI A4, 2985 cm³, 5 portes, usagée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870323
D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³
87032390
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032390
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032390
Changements en faveur de 87032390
2016:
87032390
➜
2017:
87032390
2016:
87032390
➜
2017:
87034090
2016:
87032390
➜
2017:
87036090
Changements en faveur de 87032390
2016:
87032390
➜
2017:
87032390