Code SH 87032390 - voitures usagées 1500-3000 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME, MOTEUR À ESSENCE, CYLINDRÉE 2 000 CM³, USAGÉE (POIDS : 1 200 KG, LONGUEUR : 4,5 M)
- VOITURE TYPE «BREAK», MOTEUR À ESSENCE, CYLINDRÉE 2 500 CM³, USAGÉE (POIDS : 1 400 KG, LONGUEUR : 4,7 M)
- VOITURE DE COURSE, MOTEUR À ESSENCE, CYLINDRÉE 2 800 CM³, USAGÉE (POIDS : 1 000 KG, LONGUEUR : 4,2 M)
- VÉHICULE AUTOMOBILE, MOTEUR À ESSENCE, CYLINDRÉE 1 800 CM³, USAGÉ (POIDS : 1 300 KG, LONGUEUR : 4,4 M)
- VOITURE DE TOURISME, MOTEUR À ESSENCE, CYLINDRÉE 3 000 CM³, USAGÉE (POIDS : 1 500 KG, LONGUEUR : 4,8 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870323 D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³ 87032390 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032390
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032390
2016: 87032390
➜
2017: 87032390
2016: 87032390
➜
2017: 87034090
2016: 87032390
➜
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032390
2016: 87032390
➜
2017: 87032390