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Code SH 87032490 - Voitures usagées > 3000 cm³
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Audi A8 4.2L V8 (4200 cm³, 400 ch, de 2005)
- BMW 750i 5.0L V10 (5000 cm³, 367 ch, de 2006)
- Mercedes-Benz S600 6.0L V12 (5980 cm³, 510 ch, de 2004)
- Porsche Panamera Turbo 4.8L V8 (4800 cm³, 500 ch, de 2009)
- Ferrari 612 Scaglietti 5.7L V12 (5742 cm³, 540 ch, de 2004)
- Bentley Continental GT 6.0L W12 (5992 cm³, 552 ch, de 2003)
- BMW 750i 5.0L V10 (5000 cm³, 367 ch, de 2006)
- Mercedes-Benz S600 6.0L V12 (5980 cm³, 510 ch, de 2004)
- Porsche Panamera Turbo 4.8L V8 (4800 cm³, 500 ch, de 2009)
- Ferrari 612 Scaglietti 5.7L V12 (5742 cm³, 540 ch, de 2004)
- Bentley Continental GT 6.0L W12 (5992 cm³, 552 ch, de 2003)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870324
D'une cylindrée excédant 3000 cm³
87032410
Neufs
87032490
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870324
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032490
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032490
Changements en faveur de 87032490
2016:
87032490
➜
2017:
87032490
2016:
87032490
➜
2017:
87034090
2016:
87032490
➜
2017:
87036090
Changements en faveur de 87032490
2016:
87032490
➜
2017:
87032490