Code SH 87032490 - Voitures usagées > 3000 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Audi A8 4.2L V8 (4200 cm³, 400 ch, de 2005)
- BMW 750i 5.0L V10 (5000 cm³, 367 ch, de 2006)
- Mercedes-Benz S600 6.0L V12 (5980 cm³, 510 ch, de 2004)
- Porsche Panamera Turbo 4.8L V8 (4800 cm³, 500 ch, de 2009)
- Ferrari 612 Scaglietti 5.7L V12 (5742 cm³, 540 ch, de 2004)
- Bentley Continental GT 6.0L W12 (5992 cm³, 552 ch, de 2003)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870324 D'une cylindrée excédant 3000 cm³ 87032410 Neufs 87032490 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870324
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032490
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032490
2016: 87032490
2017: 87032490
2016: 87032490
2017: 87034090
2016: 87032490
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032490
2016: 87032490
2017: 87032490