Code SH 87032490 - voitures > 3000 cm³, usagés

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3 500 CM³, USAGÉE (POIDS : 1 800 KG, LONGUEUR : 4,8 M)
- BREAK, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3 200 CM³, USAGÉ (POIDS : 1 700 KG, LONGUEUR : 4,7 M)
- VOITURE DE COURSE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3 800 CM³, USAGÉE (POIDS : 1 200 KG, LONGUEUR : 4,2 M)
- SUV, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3 300 CM³, USAGÉ (POIDS : 2 000 KG, LONGUEUR : 4,9 M)
- COUPÉ, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3 100 CM³, USAGÉ (POIDS : 1 600 KG, LONGUEUR : 4,5 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870324 D'une cylindrée excédant 3000 cm³ 87032410 Neufs 87032490 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870324
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032490
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032490
2016: 87032490
➜
2017: 87032490
2016: 87032490
➜
2017: 87034090
2016: 87032490
➜
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032490
2016: 87032490
➜
2017: 87032490