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Code SH 87033190 - Voitures diesel usagés <= 1500 cm³
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Renault Clio 1.5 DCI (1999, 1300 kg, 3,83 m)
- Peugeot 206 1.4 HDI (2002, 1043 kg, 3,83 m)
- Citroën Xsara 1.5 D (2000, 1180 kg, 4,21 m)
- Volkswagen Golf 1.9 TDI (2005, 1290 kg, 4,18 m)
- Fiat Punto 1.3 JTD (2003, 970 kg, 3,83 m)
- Toyota Yaris 1.4 D-4D (2006, 990 kg, 3,75 m)
- Peugeot 206 1.4 HDI (2002, 1043 kg, 3,83 m)
- Citroën Xsara 1.5 D (2000, 1180 kg, 4,21 m)
- Volkswagen Golf 1.9 TDI (2005, 1290 kg, 4,18 m)
- Fiat Punto 1.3 JTD (2003, 970 kg, 3,83 m)
- Toyota Yaris 1.4 D-4D (2006, 990 kg, 3,75 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870331
D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³
87033110
Neufs
87033190
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870331
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033190
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033190
Changements en faveur de 87033190
2016:
87033190
➜
2017:
87033190
2016:
87033190
➜
2017:
87035000
2016:
87033190
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033190
2016:
87033190
➜
2017:
87033190