Code SH 87033190 - voitures diesel usagées ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voiture de tourisme diesel usagée, cylindrée 1 200 cm³, poids 1 100 kg, 4 places
- Véhicule automobile type «break» diesel usagé, cylindrée 1 400 cm³, poids 1 250 kg, 5 places
- Voiture de course diesel usagée, cylindrée 1 500 cm³, poids 950 kg, 2 places
- Voiture de tourisme diesel usagée, cylindrée 1 300 cm³, poids 1 150 kg, 5 places
- Véhicule automobile diesel usagé, cylindrée 1 100 cm³, poids 1 050 kg, 4 places
- Voiture de tourisme diesel usagée, cylindrée 1 450 cm³, poids 1 200 kg, 5 places
- Véhicule type «break» diesel usagé, cylindrée 1 350 cm³, poids 1 300 kg, 7 places

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870331 D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³ 87033110 Neufs 87033190 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870331
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033190
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033190
2016: 87033190
➜
2017: 87033190
2016: 87033190
➜
2017: 87035000
2016: 87033190
➜
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033190
2016: 87033190
➜
2017: 87033190