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Code SH 87033290 - Voitures diesel 1500-2500 cm³ usagés
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture de tourisme Audi A4 2.0 Litre Diesel, 1 995 cm³, 180 ch, année 2015
- Voiture de course BMW 328d, 2 000 cm³, 272 ch, année 2013
- Break Volkswagen Passat 2.0 TDI, 1 968 cm³, 150 ch, année 2011
- Voiture de tourisme Mercedes-Benz E-Class 220d, 2 143 cm³, 170 ch, année 2012
- Voiture de tourisme Jaguar XF 2.2d, 2 179 cm³, 200 ch, année 2010
- Voiture de course BMW 328d, 2 000 cm³, 272 ch, année 2013
- Break Volkswagen Passat 2.0 TDI, 1 968 cm³, 150 ch, année 2011
- Voiture de tourisme Mercedes-Benz E-Class 220d, 2 143 cm³, 170 ch, année 2012
- Voiture de tourisme Jaguar XF 2.2d, 2 179 cm³, 200 ch, année 2010
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870332
D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³
87033290
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870332
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033290
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033290
Changements en faveur de 87033290
2016:
87033290
➜
2017:
87033290
2016:
87033290
➜
2017:
87035000
2016:
87033290
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033290
2016:
87033290
➜
2017:
87033290