Code SH 87033290 - voitures diesel usagées 1500-2500 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME (DIESEL, CYLINDRÉE : 1 800 CM³, USAGÉE, 4 PLACES, LONGUEUR : 4,5 M)
- BREAK (DIESEL, CYLINDRÉE : 2 000 CM³, USAGÉ, 5 PLACES, LONGUEUR : 4,7 M)
- VOITURE DE COURSE (DIESEL, CYLINDRÉE : 2 200 CM³, USAGÉE, 2 PLACES, LONGUEUR : 4,3 M)
- VÉHICULE DUTY (DIESEL, CYLINDRÉE : 2 400 CM³, USAGÉ, 7 PLACES, LONGUEUR : 4,8 M)
- SUV COMPACT (DIESEL, CYLINDRÉE : 1 900 CM³, USAGÉ, 5 PLACES, LONGUEUR : 4,6 M)
- MONOSPACE (DIESEL, CYLINDRÉE : 2 100 CM³, USAGÉ, 6 PLACES, LONGUEUR : 4,7 M)
- COUPÉ SPORT (DIESEL, CYLINDRÉE : 2 300 CM³, USAGÉ, 2 PLACES, LONGUEUR : 4,4 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870332 D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³ 87033290 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870332
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033290
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033290
2016: 87033290
2017: 87033290
2016: 87033290
2017: 87035000
2016: 87033290
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033290
2016: 87033290
2017: 87033290