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Code SH 87033319 - Voitures diesel > 2500cc
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture berline diesel 2 800 cm³, 5 places, longueur 4,90 m, hauteur 1,44 m
- SUV diesel 3 000 cm³, 7 places, largeur 1,93 m, hauteur 1,73 m
- Break diesel 2 900 cm³, 6 places, longueur 5,20 m, hauteur 1,55 m
- Voiture coupé diesel 2 600 cm³, 4 places, longueur 4,40 m, hauteur 1,38 m
- Berline tricorps diesel 2 700 cm³, 5 places, longueur 5,10 m, hauteur 1,49 m
- SUV diesel 3 000 cm³, 7 places, largeur 1,93 m, hauteur 1,73 m
- Break diesel 2 900 cm³, 6 places, longueur 5,20 m, hauteur 1,55 m
- Voiture coupé diesel 2 600 cm³, 4 places, longueur 4,40 m, hauteur 1,38 m
- Berline tricorps diesel 2 700 cm³, 5 places, longueur 5,10 m, hauteur 1,49 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870333
D'une cylindrée excédant 2500 cm³
Neufs
87033311
Caravanes automotrices
87033319
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033319
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033319
Changements en faveur de 87033319
2016:
87033319
➜
2017:
87033319
2016:
87033319
➜
2017:
87035000
2016:
87033319
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033319
1988:
87033310
➜
1989:
87033319
2016:
87033319
➜
2017:
87033319