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Code SH 87033311 - Caravanes diesel 2 500+ cm³
Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neuves
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caravane automotrice type Integral, 3 000 cm³, 6 tons, 9 m de long (neuve)
- Motorhome hybride, 3 500 cm³, 4 500 kg, 12 m de long (moteur diesel, avec cabine de direction à la française)
- Caravane automotrice intégrale, 2 900 cm³, 3 200 kg, 7 m de long (avec cuisine et salle de bains intégrées)
- Motorhome Profile, 3 200 cm³, 5 000 kg, 10 m de long (avec canapé convertible et grande fenêtre panoramique)
- Caravane luxueuse diesel, 3 650 cm³, 6 500 kg, 12 m de long (avec chambre à coucher et dressing)
- Caravane classe A, 3 100 cm³, 4 000 kg, 9 m de long (avec système de suspension amélioré et intérieur design)
- Motorhome hybride, 3 500 cm³, 4 500 kg, 12 m de long (moteur diesel, avec cabine de direction à la française)
- Caravane automotrice intégrale, 2 900 cm³, 3 200 kg, 7 m de long (avec cuisine et salle de bains intégrées)
- Motorhome Profile, 3 200 cm³, 5 000 kg, 10 m de long (avec canapé convertible et grande fenêtre panoramique)
- Caravane luxueuse diesel, 3 650 cm³, 6 500 kg, 12 m de long (avec chambre à coucher et dressing)
- Caravane classe A, 3 100 cm³, 4 000 kg, 9 m de long (avec système de suspension amélioré et intérieur design)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870333
D'une cylindrée excédant 2500 cm³
Neufs
87033311
Caravanes automotrices
87033319
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033311
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033311
Changements en faveur de 87033311
2016:
87033311
➜
2017:
87033311
2016:
87033311
➜
2017:
87035000
2016:
87033311
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033311
1988:
87033310
➜
1989:
87033311
2016:
87033311
➜
2017:
87033311