Code SH 87033390 - Voitures diesel usagés >2500cc

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mercedes-Benz S-Class 5.5L (diesel, 5300 cm³, année 2015)
- BMW 740LD xDrive (diesel, 2993 cm³, année 2012)
- Audi A8 4.2 TDI (diesel, 4134 cm³, année 2009)
- Volkswagen Touareg V10 TDI (diesel, 4921 cm³, année 2006)
- Land Rover Range Rover 4.4L V8 SDV8 (diesel, 4367 cm³, année 2011)
- Porsche Cayenne S Diesel (diesel, 4642 cm³, année 2013)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870333 D'une cylindrée excédant 2500 cm³ 87033390 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033390
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033390
2016: 87033390
2017: 87033390
2016: 87033390
2017: 87035000
2016: 87033390
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033390
2016: 87033390
2017: 87033390