Code SH 87033390 - voitures diesel > 2500 cm³ usagées

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BERLINE DIESEL USAGÉE, CYLINDRÉE DE 3000 CM³, POIDS À VIDE DE 1800 KG, ANNÉE DE FABRICATION 2018
- BREAK DIESEL USAGÉ, CYLINDRÉE DE 2800 CM³, LONGUEUR DE 4,8 M, ANNÉE DE FABRICATION 2017
- VOITURE DE COURSE DIESEL USAGÉE, CYLINDRÉE DE 3200 CM³, PUISSANCE DE 300 CH, ANNÉE DE FABRICATION 2015
- SUV DIESEL USAGÉ, CYLINDRÉE DE 2900 CM³, POIDS À VIDE DE 2000 KG, ANNÉE DE FABRICATION 2019
- MONOSPACE DIESEL USAGÉ, CYLINDRÉE DE 2700 CM³, CAPACITÉ DE 7 PASSAGERS, ANNÉE DE FABRICATION 2016

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870333 D'une cylindrée excédant 2500 cm³ 87033390 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033390
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033390
2016: 87033390
➜
2017: 87033390
2016: 87033390
➜
2017: 87035000
2016: 87033390
➜
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033390
2016: 87033390
➜
2017: 87033390