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Code SH 87034010 - Hybrides essence-élec neufs
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Hyundai Ioniq Hybride (1447 kg, 4540 mm, 1825 mm, 1475 mm)
- Toyota Prius Hybrid (1310 kg, 4540 mm, 1760 mm, 1470 mm)
- Honda Civic Hybrid (1364 kg, 4615 mm, 1790 mm, 1435 mm)
- Lexus ES 300h (1645 kg, 4940 mm, 1825 mm, 1440 mm)
- Ford Fusion Hybrid (1550 kg, 4840 mm, 1850 mm, 1475 mm)
- Kia Niro Hybrid (1365 kg, 4355 mm, 1805 mm, 1555 mm)
- Toyota Prius Hybrid (1310 kg, 4540 mm, 1760 mm, 1470 mm)
- Honda Civic Hybrid (1364 kg, 4615 mm, 1790 mm, 1435 mm)
- Lexus ES 300h (1645 kg, 4940 mm, 1825 mm, 1440 mm)
- Ford Fusion Hybrid (1550 kg, 4840 mm, 1850 mm, 1475 mm)
- Kia Niro Hybrid (1365 kg, 4355 mm, 1805 mm, 1555 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870340
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
87034010
Neufs
87034090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870340
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87034010
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87034010
2016:
87032110
➜
2017:
87034010
2016:
87032210
➜
2017:
87034010
2016:
87032311
➜
2017:
87034010
2016:
87032319
➜
2017:
87034010
2016:
87032410
➜
2017:
87034010