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Code SH 87034010 - véhicules hybrides neufs non rechargeables
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- VOITURE DE TOURISME NEUVE, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 5 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 150 CH
- VÉHICULE AUTOMOBILE NEUF, TYPE BREAK, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 7 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 180 CH
- VOITURE DE COURSE NEUVE, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 2 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 300 CH
- VÉHICULE AUTOMOBILE NEUF, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 4 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 120 CH
- VOITURE DE TOURISME NEUVE, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 5 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 200 CH
- VÉHICULE AUTOMOBILE NEUF, TYPE BREAK, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 7 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 180 CH
- VOITURE DE COURSE NEUVE, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 2 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 300 CH
- VÉHICULE AUTOMOBILE NEUF, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 4 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 120 CH
- VOITURE DE TOURISME NEUVE, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET MOTEUR ÉLECTRIQUE, NON RECHARGEABLE, 5 PLACES, PUISSANCE COMBINÉE 200 CH
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870340
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
87034010
Neufs
87034090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870340
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87034010
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87034010
2016:
87032110
➜
2017:
87034010
2016:
87032210
➜
2017:
87034010
2016:
87032311
➜
2017:
87034010
2016:
87032319
➜
2017:
87034010
2016:
87032410
➜
2017:
87034010