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Code SH 87038090 - Voitures électriques usagées
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Une Nissan Leaf 2018 avec 60 000 km au compteur,Equipements spéciaux : toit ouvrant et jantes en alliage, weights : 1,6 tonne (1580 kg)
- Une Tesla Model 3 2019 avec 30 000 km au compteur,Equipements spéciaux : pack Premium, jantes de 18 pouces et caméra de recul, longueur : 4,69 m, largeur : 1,85 m, hauteur : 1,44 m
- Un Renault ZOE 2016 avec 80 000 km au compteur,Equipements spéciaux : peinture métallisée, systèmes de navigation et de sécurité, longueur : 4,08 m, largeur : 1,73 m, hauteur : 1,56 m
- Une BMW i3 2015 avec 45 000 km au compteur,Equipements spéciaux : pack Parking, système de sécurité, longueur : 3,99 m, largeur : 1,79 m, hauteur : 1,57 m, poids : 1,27 tonnes (1270 kg)
- Un Hyundai Ioniq Electric 2018 avec 20 000 km au compteur,Equipements spéciaux : pack Navigation, siège conducteur électrique, longueur : 4,47 m, largeur : 1,82 m, hauteur : 1,45 m
- Une Kia Soul Electric 2019 avec 15 000 km au compteur,Equipements spéciaux : Jantes de 17 pouces, système de navigation, longueur : 4,13 m, largeur : 1,84 m, hauteur : 1,62 m
- Une Tesla Model 3 2019 avec 30 000 km au compteur,Equipements spéciaux : pack Premium, jantes de 18 pouces et caméra de recul, longueur : 4,69 m, largeur : 1,85 m, hauteur : 1,44 m
- Un Renault ZOE 2016 avec 80 000 km au compteur,Equipements spéciaux : peinture métallisée, systèmes de navigation et de sécurité, longueur : 4,08 m, largeur : 1,73 m, hauteur : 1,56 m
- Une BMW i3 2015 avec 45 000 km au compteur,Equipements spéciaux : pack Parking, système de sécurité, longueur : 3,99 m, largeur : 1,79 m, hauteur : 1,57 m, poids : 1,27 tonnes (1270 kg)
- Un Hyundai Ioniq Electric 2018 avec 20 000 km au compteur,Equipements spéciaux : pack Navigation, siège conducteur électrique, longueur : 4,47 m, largeur : 1,82 m, hauteur : 1,45 m
- Une Kia Soul Electric 2019 avec 15 000 km au compteur,Equipements spéciaux : Jantes de 17 pouces, système de navigation, longueur : 4,13 m, largeur : 1,84 m, hauteur : 1,62 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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CS
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HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870380
Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion
87038010
Neufs
87038090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870380
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87038090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87038090
2016:
87039010
➜
2017:
87038090