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Code SH 87038090 - véhicules électriques usagés
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- VOITURE DE TOURISME ÉLECTRIQUE USAGÉE, 5 PLACES, POIDS À VIDE DE 1 500 KG, PUISSANCE DU MOTEUR DE 150 KW
- BREAK ÉLECTRIQUE USAGÉ, 7 PLACES, LONGUEUR DE 4,8 MÈTRES, AUTONOMIE DE 400 KM
- VOITURE DE COURSE ÉLECTRIQUE USAGÉE, 2 PLACES, POIDS À VIDE DE 1 200 KG, PUISSANCE DU MOTEUR DE 300 KW
- VÉHICULE ÉLECTRIQUE USAGÉ, 4 PLACES, LONGUEUR DE 4,2 MÈTRES, AUTONOMIE DE 350 KM
- VOITURE DE TOURISME ÉLECTRIQUE USAGÉE, 5 PLACES, POIDS À VIDE DE 1 600 KG, PUISSANCE DU MOTEUR DE 200 KW
- BREAK ÉLECTRIQUE USAGÉ, 7 PLACES, LONGUEUR DE 4,8 MÈTRES, AUTONOMIE DE 400 KM
- VOITURE DE COURSE ÉLECTRIQUE USAGÉE, 2 PLACES, POIDS À VIDE DE 1 200 KG, PUISSANCE DU MOTEUR DE 300 KW
- VÉHICULE ÉLECTRIQUE USAGÉ, 4 PLACES, LONGUEUR DE 4,2 MÈTRES, AUTONOMIE DE 350 KM
- VOITURE DE TOURISME ÉLECTRIQUE USAGÉE, 5 PLACES, POIDS À VIDE DE 1 600 KG, PUISSANCE DU MOTEUR DE 200 KW
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870380
Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion
87038010
Neufs
87038090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870380
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87038090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87038090
2016:
87039010
➜
2017:
87038090