Code SH 87041090 - Tombereaux automoteurs spéciaux

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tombereau automoteur électrique pour chantier de construction (2500 kg, 4 mètres de long)
- Tombereau automoteur hybride pour exploitation minière (3500 kg, 5 mètres de long)
- Tombereau automoteur à moteur à gaz combustible pour travaux de voirie (2000 kg, 3,5 mètres de long)
- Tombereau automoteur à moteur à essence pour activités agricoles (1500 kg, 2,5 mètres de long)
- Tombereau automoteur à moteur à hydrogène pour zone portuaire (3000 kg, 4,5 mètres de long)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises 870410 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier 87041010 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles 87041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87041090
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06