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Code SH 87042110 - Véhicules diesel radioactifs
Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicule de transport de déchets radioactifs avec un poids en charge maximal de 4,5 tonnes (longueur : 6,5 m, hauteur : 3,5 m)
- Camion militaire adapté au transport de matières radioactives avec un poids en charge maximal de 4 tonnes (présence d'un coffre fortifié)
- Fourgon isotherme pour le transport de produits radio-pharmaceutiques (poids en charge maximal : 3,8 tonnes, largeur : 2,5 m)
- Véhicule de secours pour accidents nucléaires avec un poids en charge maximal de 4,2 tonnes (équipé d'une grue et d'un système de décontamination)
- Petite remorque pour le transport de matières radioactives légères (poids en charge maximal : 1,5 tonnes, 2,2 m de long)
- Camion citernier pour le transport de résidus radioactifs liquides (poids en charge maximal : 4,8 tonnes, contenance du réservoir : 10 000 litres)
- Camion militaire adapté au transport de matières radioactives avec un poids en charge maximal de 4 tonnes (présence d'un coffre fortifié)
- Fourgon isotherme pour le transport de produits radio-pharmaceutiques (poids en charge maximal : 3,8 tonnes, largeur : 2,5 m)
- Véhicule de secours pour accidents nucléaires avec un poids en charge maximal de 4,2 tonnes (équipé d'une grue et d'un système de décontamination)
- Petite remorque pour le transport de matières radioactives légères (poids en charge maximal : 1,5 tonnes, 2,2 m de long)
- Camion citernier pour le transport de résidus radioactifs liquides (poids en charge maximal : 4,8 tonnes, contenance du réservoir : 10 000 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870421
D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
87042110
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87042110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87042110
Changements en faveur de 87042110
2021:
87042110
➜
2022:
87042110
2021:
87042110
➜
2022:
87044110
Changements en faveur de 87042110
2021:
87042110
➜
2022:
87042110