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Code SH 87042110 - véhicules diesel ≤ 5 t, radioactivité forte
Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camion diesel spécialement conçu pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom), poids en charge maximal : 4,8 tonnes, longueur : 6 mètres
- Véhicule utilitaire semi-diesel, poids en charge maximal : 3,5 tonnes, équipé de conteneurs blindés pour produits radioactifs (Euratom)
- Fourgon à moteur diesel, poids en charge maximal : 2,7 tonnes, dimensions : 4,5 mètres de long, spécialisé pour le transport de matières radioactives (Euratom)
- Véhicule diesel compact, poids en charge maximal : 1,8 tonne, équipé de dispositifs de sécurité conformes aux normes Euratom pour le transport de produits à forte radioactivité
- Camionnette semi-diesel, poids en charge maximal : 4 tonnes, dotée d’un système de protection renforcé pour le transport de matières radioactives (Euratom)
- Véhicule utilitaire diesel, poids en charge maximal : 3 tonnes, longueur : 5 mètres, spécialement aménagé pour le transport sécurisé de produits à forte radioactivité (Euratom)
- Véhicule utilitaire semi-diesel, poids en charge maximal : 3,5 tonnes, équipé de conteneurs blindés pour produits radioactifs (Euratom)
- Fourgon à moteur diesel, poids en charge maximal : 2,7 tonnes, dimensions : 4,5 mètres de long, spécialisé pour le transport de matières radioactives (Euratom)
- Véhicule diesel compact, poids en charge maximal : 1,8 tonne, équipé de dispositifs de sécurité conformes aux normes Euratom pour le transport de produits à forte radioactivité
- Camionnette semi-diesel, poids en charge maximal : 4 tonnes, dotée d’un système de protection renforcé pour le transport de matières radioactives (Euratom)
- Véhicule utilitaire diesel, poids en charge maximal : 3 tonnes, longueur : 5 mètres, spécialement aménagé pour le transport sécurisé de produits à forte radioactivité (Euratom)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870421
D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
87042110
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87042110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87042110
Changements en faveur de 87042110
2021:
87042110
➜
2022:
87042110
2021:
87042110
➜
2022:
87044110
Changements en faveur de 87042110
2021:
87042110
➜
2022:
87042110