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Code SH 87043139 - Véhicules usagés ≤ 5t
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camionnette pickups poids lourd 4,8 tonnes, 6 cylindres, 3 500 cm³
- Fourgonette poids lourd 3,2 tonnes, 4 cylindres, 3 000 cm³
- Véhicule de transport de meubles poids lourd 2,5 tonnes, 6 cylindres, 3 200 cm³
- Véhicule de livraison légère poids lourd 1,8 tonnes, 4 cylindres, 2 800 cm³
- Camion benne poids lourd 4,2 tonnes, 6 cylindres, 3 800 cm³
- Fourgonette poids lourd 3,2 tonnes, 4 cylindres, 3 000 cm³
- Véhicule de transport de meubles poids lourd 2,5 tonnes, 6 cylindres, 3 200 cm³
- Véhicule de livraison légère poids lourd 1,8 tonnes, 4 cylindres, 2 800 cm³
- Camion benne poids lourd 4,2 tonnes, 6 cylindres, 3 800 cm³
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870431
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87043139
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87043139
Changements en faveur de 87043139
2021:
87043139
➜
2022:
87043139
2021:
87043139
➜
2022:
87045139
Changements en faveur de 87043139
2021:
87043139
➜
2022:
87043139