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Code SH 87043131 - Camions neufs ≤ 5t
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camion neuve de 4,5 tonnes, cylindrée de 2900 cm³, moteur à piston à allumage par étincelles, réservé au transport de marchandises
- Fourgon néo-zélandais de 3,8 tonnes, 3500 cm³, motorisé par un moteur à piston à allumage par étincelles
- Véhicule de livraison japonais de 2 tonnes, 3000 cm³, équipé d'un moteur à piston à allumage par étincelles
- Autre camion européen de 4,2 tonnes, 3200 cm³, propulsé par un moteur à piston à allumage par étincelles pour le transport de marchandises
- Pick-up américain de 2,5 tonnes, 4000 cm³, motorisé par un moteur à piston à allumage par étincelles
- Véhicule de transport chinois de 4 tonnes, 3300 cm³, équipé d'un moteur à piston à allumage par étincelles
- Fourgon néo-zélandais de 3,8 tonnes, 3500 cm³, motorisé par un moteur à piston à allumage par étincelles
- Véhicule de livraison japonais de 2 tonnes, 3000 cm³, équipé d'un moteur à piston à allumage par étincelles
- Autre camion européen de 4,2 tonnes, 3200 cm³, propulsé par un moteur à piston à allumage par étincelles pour le transport de marchandises
- Pick-up américain de 2,5 tonnes, 4000 cm³, motorisé par un moteur à piston à allumage par étincelles
- Véhicule de transport chinois de 4 tonnes, 3300 cm³, équipé d'un moteur à piston à allumage par étincelles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870431
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87043131
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87043131
Changements en faveur de 87043131
2021:
87043131
➜
2022:
87043131
2021:
87043131
➜
2022:
87045131
Changements en faveur de 87043131
2021:
87043131
➜
2022:
87043131