Code SH 87099000 - Pièces de chariots automotive

Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Roue de remplacement pour chariot automobile de 250mm de diamètre et 100mm de largeur
- Axe de chariot-tracteur pour gare de 500mm de long et 200mm de hauteur
- Poutre de support pour chariot de 2m de long et 300mm de largeur
- Pied de chariot automobile de 50kg de poids et 200mm de hauteur
- Volant de commande pour chariot-tracteur de 500mm de diamètre
- Ensemble de frein pour chariot automobile de 150mm de largeur et 100mm de hauteur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties 87099000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87099000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87099000
1989: 87099000
➜
1990: 87099010
1989: 87099000
➜
1990: 87099090

Changements en faveur de 87099000
1996: 87099010
➜
1997: 87099000
1996: 87099090
➜
1997: 87099000