Code SH 87099000 - parties de chariots automobiles sans levage

Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ROUES PIVOTANTES EN CAOUTCHOUC (DIAMÈTRE 200 MM, CAPACITÉ DE CHARGE 500 KG) POUR CHARIOTS-TRACTEURS UTILISÉS DANS LES GARES
- ESSIEUX EN ACIER (LONGUEUR 120 CM, LARGEUR 30 CM) POUR CHARIOTS UTILISÉS DANS LES ENTREPÔTS
- POIGNÉES ERGONOMIQUES EN ALUMINIUM (LONGUEUR 80 CM, POIDS 3 KG) POUR CHARIOTS PORTUAIRES
- PLATEAUX DE CHARGEMENT EN ACIER INOX (DIMENSIONS 150 X 80 CM, ÉPAISSEUR 2 MM) POUR CHARIOTS AÉROPORTUAIRES
- FREINS À DISQUE (DIAMÈTRE 150 MM) POUR CHARIOTS-TRACTEURS UTILISÉS DANS LES USINES
- SUPPORTS DE CHARGEMENT EN POLYPROPYLÈNE (CAPACITÉ 400 KG) POUR CHARIOTS UTILISÉS DANS LES ENTREPÔTS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8709

Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties

87099000

Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 87

51 Restrictions commerciales et politique

Position 8709

25 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 870990

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 87099000

1999-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2261/98

2024-06-26

Russian Federation (RU)

Export control

Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87099000

1989: 87099000

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1990: 87099010

1989: 87099000

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1990: 87099090

Changements en faveur de 87099000

1996: 87099010

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1997: 87099000

1996: 87099090

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