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Code SH 88010010 - Ballons et véhicules aériens
Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ballon de football pour adulte de 32 panels (68 cm de circonférence, 430 grammes)
- Planeur de course à voile de 10 mètres d'envergure (15 kg, 2,5 m de long)
- Dirigeable de loisirs de 5 mètres de long (1 kg, 1,5 m de diamètre)
- Aile volante pour adultes pour compétition (2,2 kg, 7 mètres d'envergure)
- Ballon de baptême en latex de 35 cm de diamètre (200 grammes, gonflable)
- Planeur de tourisme pour 2 personnes (23 kg, 12 mètres d'envergure)
- Planeur de course à voile de 10 mètres d'envergure (15 kg, 2,5 m de long)
- Dirigeable de loisirs de 5 mètres de long (1 kg, 1,5 m de diamètre)
- Aile volante pour adultes pour compétition (2,2 kg, 7 mètres d'envergure)
- Ballon de baptême en latex de 35 cm de diamètre (200 grammes, gonflable)
- Planeur de tourisme pour 2 personnes (23 kg, 12 mètres d'envergure)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010010
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88010010
2006:
88011000
➜
2007:
88010010
2006:
88019020
➜
2007:
88010010