Code SH 88010010 - ballons, dirigeables, planeurs, ailes volantes

Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BALLON À GAZ DE 10 MÈTRES DE DIAMÈTRE (CAPACITÉ DE 500 M³)
- DIRIGEABLE DE 15 MÈTRES DE LONGUEUR (CAPACITÉ DE 1 000 M³)
- PLANEUR EN FIBRE DE VERRE DE 8 MÈTRES DENVERGURE (POIDS À VIDE : 250 KG)
- AILE VOLANTE DE 6 MÈTRES DENVERGURE (POIDS À VIDE : 150 KG)
- BALLON À AIR CHAUD DE 12 MÈTRES DE HAUTEUR (CAPACITÉ DE 800 M³)
- PLANEUR BI-PLACE EN COMPOSITE DE 10 MÈTRES DENVERGURE (POIDS À VIDE : 300 KG)
- DIRIGEABLE TÉLÉCOMMANDÉ DE 5 MÈTRES DE LONGUEUR (CAPACITÉ DE 200 M³)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    880100 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur 88010010 Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010010
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 88010010
2006: 88011000
2007: 88010010
2006: 88019020
2007: 88010010