Code SH 88010090 - Véhicules aériens non motorisés

Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule aérien de loisir, polyleur, de 2m de diamètre et de 50g (environ)
- Drone de modèle réduit à propulsion humaine, équipé d'une caméra, 30cm x 40cm x 10cm, 1kg
- Parachute_ASCEND_, modèle professionnel, 5m de diamètre, 10kg
- Kit de découverte de vol, modèle Falcon, 150cm d'envergure, 1,5kg
- Kiteboarding Wing, modèle Ozone, 9m de surface portante, 4.5kg
- Deltaplane de modèle réduit, 1m d'envergure, 0,5kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    880100 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur 88010090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 88010090
2006: 88019080
2007: 88010090