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Code SH 88010090 - Véhicules aériens non motorisés
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicule aérien de loisir, polyleur, de 2m de diamètre et de 50g (environ)
- Drone de modèle réduit à propulsion humaine, équipé d'une caméra, 30cm x 40cm x 10cm, 1kg
- Parachute_ASCEND_, modèle professionnel, 5m de diamètre, 10kg
- Kit de découverte de vol, modèle Falcon, 150cm d'envergure, 1,5kg
- Kiteboarding Wing, modèle Ozone, 9m de surface portante, 4.5kg
- Deltaplane de modèle réduit, 1m d'envergure, 0,5kg
- Drone de modèle réduit à propulsion humaine, équipé d'une caméra, 30cm x 40cm x 10cm, 1kg
- Parachute_ASCEND_, modèle professionnel, 5m de diamètre, 10kg
- Kit de découverte de vol, modèle Falcon, 150cm d'envergure, 1,5kg
- Kiteboarding Wing, modèle Ozone, 9m de surface portante, 4.5kg
- Deltaplane de modèle réduit, 1m d'envergure, 0,5kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88010090
2006:
88019080
➜
2007:
88010090