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Code SH 88010090 - Véhicules, aériens, non
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ballon à air chaud (diamètre : 20 m, capacité : 4 personnes, poids max : 500 kg)
- Dirigeable à propulsion humaine (longueur : 15 m, enveloppe en nylon, poids : 80 kg)
- Ballon captif pour observation (diamètre : 10 m, altitude max : 300 m, capacité : 2 personnes)
- Montgolfière de compétition (diamètre : 18 m, enveloppe en polyester, poids : 300 kg)
- Dirigeable publicitaire (longueur : 12 m, enveloppe en polyuréthane, poids : 150 kg)
- Ballon à gaz pour explorations scientifiques (diamètre : 25 m, altitude max : 10 000 m, poids : 700 kg)
- Ballon dirigeable à usage récréatif (longueur : 8 m, enveloppe en latex, poids : 50 kg)
- Dirigeable à propulsion humaine (longueur : 15 m, enveloppe en nylon, poids : 80 kg)
- Ballon captif pour observation (diamètre : 10 m, altitude max : 300 m, capacité : 2 personnes)
- Montgolfière de compétition (diamètre : 18 m, enveloppe en polyester, poids : 300 kg)
- Dirigeable publicitaire (longueur : 12 m, enveloppe en polyuréthane, poids : 150 kg)
- Ballon à gaz pour explorations scientifiques (diamètre : 25 m, altitude max : 10 000 m, poids : 700 kg)
- Ballon dirigeable à usage récréatif (longueur : 8 m, enveloppe en latex, poids : 50 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88010090
2006:
88019080
➜
2007:
88010090