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Code SH 88026011 - Satellites de télécoms
Satellites de télécommunications
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Satellite de télécommunications de 2,5 tonnes pour la diffusion de signaux TV (hauteur 2,5 m, largeur 1,5 m, profondeur 2 m)
- Satellite GeoStationnaire pour les services internet à large bande (poids 1,2 tonne, longueur 5 m, diamètre 2,5 m)
- Satellite de télécommunications pour la navigation par satellite (poids 800 kg, hauteur 1,8 m, largeur 1,2 m, profondeur 1,5 m)
- Satellite de télécommunications expérimental pour les réseaux 5G (poids 500 kg, longueur 3 m, diamètre 1,8 m)
- Satellite de télécommunications pour la diffusion de programmes radiophoniques (poids 300 kg, hauteur 1,5 m, largeur 0,8 m, profondeur 1,2 m)
- Satellite GeoStationnaire pour les services internet à large bande (poids 1,2 tonne, longueur 5 m, diamètre 2,5 m)
- Satellite de télécommunications pour la navigation par satellite (poids 800 kg, hauteur 1,8 m, largeur 1,2 m, profondeur 1,5 m)
- Satellite de télécommunications expérimental pour les réseaux 5G (poids 500 kg, longueur 3 m, diamètre 1,8 m)
- Satellite de télécommunications pour la diffusion de programmes radiophoniques (poids 300 kg, hauteur 1,5 m, largeur 0,8 m, profondeur 1,2 m)
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HU
PT
SK
SL-
8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
880260
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
88026011
Satellites de télécommunications
88026019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8802
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880260
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88026011
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88026011
2016:
88026010
➜
2017:
88026011