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Code SH 88026019 - Véhicules spatiaux divers
Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sonde spatiale (300 kg, 3m de haut)
- Véhicule d'exploration planétaire (500 kg, 2m de diamètre)
- Véhicule habitable pour exploration spatiale (20 tonnes, 10m de long)
- Véhicule spatial de reconnaissance (150 kg, 1.5m de large)
- Navette spatiale (68 tonnes, 37m de long)
- Module de commande spatiale (3 tonnes, 2.5m de diamètre)
- Module de descente spatial (2 tonnes, 4m de haut)
- Véhicule d'exploration planétaire (500 kg, 2m de diamètre)
- Véhicule habitable pour exploration spatiale (20 tonnes, 10m de long)
- Véhicule spatial de reconnaissance (150 kg, 1.5m de large)
- Navette spatiale (68 tonnes, 37m de long)
- Module de commande spatiale (3 tonnes, 2.5m de diamètre)
- Module de descente spatial (2 tonnes, 4m de haut)
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8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
880260
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
88026011
Satellites de télécommunications
88026019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8802
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880260
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88026019
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88026019
2016:
88026010
➜
2017:
88026019