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Code SH 88026090 - Lanceurs et Sous-Orbitaux
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lanceur spatial européen Ariane 5 (hauteur : 55 m, massetotale : 750 tonnes)
- Véhicule lanceur américain Falcon 9 (hauteur : 70 m, masse totale : 549 000 kg)
- Véhicule sous-orbital Mercury-Redstone (hauteur : 25,1 m, masse totale : 1 116 kg)
- Lanceur soviétique Proton-K (hauteur : 50 m, masse totale : 700 tonnes)
- Véhicule lanceur américain Falcon 9 (hauteur : 70 m, masse totale : 549 000 kg)
- Véhicule sous-orbital Mercury-Redstone (hauteur : 25,1 m, masse totale : 1 116 kg)
- Lanceur soviétique Proton-K (hauteur : 50 m, masse totale : 700 tonnes)
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8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
880260
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88026090
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8802
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880260
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88026090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88026090
1998:
88026000
➜
1999:
88026090