Code SH 88026090 - véhicules lanceurs et sous-orbitaux

Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FALCON 9 (HAUTEUR : 70 M, DIAMÈTRE : 3,7 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 549 TONNES)
- VEGA (HAUTEUR : 30 M, DIAMÈTRE : 3 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 137 TONNES)
- SOYUZ (HAUTEUR : 46 M, DIAMÈTRE : 10,3 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 310 TONNES)
- NEW SHEPARD (HAUTEUR : 18 M, DIAMÈTRE : 2,4 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 75 TONNES)
- ARIANE 5 (HAUTEUR : 53 M, DIAMÈTRE : 5,4 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 780 TONNES)
- SPACELOUNCHER ONE (HAUTEUR : 21 M, DIAMÈTRE : 1,8 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 30 TONNES)
- BLACK BRANT (HAUTEUR : 12 M, DIAMÈTRE : 0,56 M, MASSE AU DÉCOLLAGE : 1,7 TONNES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 880260 Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 88026090 Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8802
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880260
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88026090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 88026090
1998: 88026000
1999: 88026090