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Code SH 89011090 - Bateaux de voyageurs plaisance
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Le Queen Mary 2, paquebot de luxeMeasurements: 345 m de long, 45 m de large et 62 m de haut
- La MS Harmony of the Seas, navire de croisière pouvant accueillir plus de 6 000 passagers (362 m de long, 47 m de large et 18 decks)
- Le MS Symphony of the Seas, navire de croisières le plus grand au monde (361 m de long, 47 m de large et 18 decks)
- Le Costa Smeralda, navire de croisière italien pour 6 554 passagers et 1 646 équipages (315 m de long, 42 m de large et 19 decks)
- Le transbordeur ferroviaire de la Manche, connu sous le nom de Eurotunnel (50 km de long, 9,4 m de diamètre et 5 h de trajet)
- La MS Harmony of the Seas, navire de croisière pouvant accueillir plus de 6 000 passagers (362 m de long, 47 m de large et 18 decks)
- Le MS Symphony of the Seas, navire de croisières le plus grand au monde (361 m de long, 47 m de large et 18 decks)
- Le Costa Smeralda, navire de croisière italien pour 6 554 passagers et 1 646 équipages (315 m de long, 42 m de large et 19 decks)
- Le transbordeur ferroviaire de la Manche, connu sous le nom de Eurotunnel (50 km de long, 9,4 m de diamètre et 5 h de trajet)
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8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
890110
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
89011010
Pour la navigation maritime
89011090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890110
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89011090
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06