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Code SH 89011010 - Bateaux pour personnes
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Costa Concordia (317 mètres de long, 37 948 tonnes)
- Queen Mary 2 (345 mètres de long, 151 400 tonnes)
- Carnival Vista (324 mètres de long, 133 500 tonnes)
- MSC Meraviglia (315 mètres de long, 171 598 tonnes)
- Harmony of the Seas (362 mètres de long, 226 963 tonnes)
- Norwegian Escape (325 mètres de long, 164 608 tonnes)
- Queen Mary 2 (345 mètres de long, 151 400 tonnes)
- Carnival Vista (324 mètres de long, 133 500 tonnes)
- MSC Meraviglia (315 mètres de long, 171 598 tonnes)
- Harmony of the Seas (362 mètres de long, 226 963 tonnes)
- Norwegian Escape (325 mètres de long, 164 608 tonnes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
890110
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
89011010
Pour la navigation maritime
89011090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890110
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89011010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06