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Code SH 89013090 - Bateaux frigorifiques non citerne
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau frigorifique pour la pêche avec réservoirs isolés de 10 m³ (longueur : 20 m, largeur : 5 m)
- Navire de charge rapide pour la transportation de fruits tropicaux (poids total : 500 tonnes)
- Bateau de recherche océanographique équipé de deux conteneurs frigorifiques (longueur : 30 m, hauteur : 4 m)
- Bateau de service pour la maintenance des plates-formes pétrolières avec un système de refroidissement pour les pièces détachées (longueur : 15 m, largeur : 3 m)
- Bateau de plaisance avec un compartiment frigorifique pour la conservation des aliments (longueur : 10 m, largeur : 2 m)
- Bateau de pêche côtière avec une cabine frigorifique pour la conservation du poisson frais (longueur : 8 m, largeur : 1,5 m)
- Navire de charge rapide pour la transportation de fruits tropicaux (poids total : 500 tonnes)
- Bateau de recherche océanographique équipé de deux conteneurs frigorifiques (longueur : 30 m, hauteur : 4 m)
- Bateau de service pour la maintenance des plates-formes pétrolières avec un système de refroidissement pour les pièces détachées (longueur : 15 m, largeur : 3 m)
- Bateau de plaisance avec un compartiment frigorifique pour la conservation des aliments (longueur : 10 m, largeur : 2 m)
- Bateau de pêche côtière avec une cabine frigorifique pour la conservation du poisson frais (longueur : 8 m, largeur : 1,5 m)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890130
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89013090
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06