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Code SH 89013010 - bateaux frigorifiques maritimes
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau frigorifique de 15 mètres de long, 5 mètres de large et 2 mètres de haut, transportant des poissons congelés
- Ferry-frigorifique de 75 tonnes, équipé de 5 compartiments réfrigérés pour le transport de fruits et légumes
- Barge frigorifique de 18 mètres de long et 3,5 mètres de large, utilisée pour le stockage de denrées périssables
- Navire frigorifique de 100 pieds de long, avec une capacité de stockage de 500 mètres cubes
- Vessel frigorifique de 220 tonnes, équipé d'un système de réfrigération à azote liquide pour le transport de produits pharmaceutiques
- Ferry-frigorifique de 75 tonnes, équipé de 5 compartiments réfrigérés pour le transport de fruits et légumes
- Barge frigorifique de 18 mètres de long et 3,5 mètres de large, utilisée pour le stockage de denrées périssables
- Navire frigorifique de 100 pieds de long, avec une capacité de stockage de 500 mètres cubes
- Vessel frigorifique de 220 tonnes, équipé d'un système de réfrigération à azote liquide pour le transport de produits pharmaceutiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890130
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89013010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06