Code SH 89013010 - bateaux frigorifiques maritimes

Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau frigorifique de 15 mètres de long, 5 mètres de large et 2 mètres de haut, transportant des poissons congelés
- Ferry-frigorifique de 75 tonnes, équipé de 5 compartiments réfrigérés pour le transport de fruits et légumes
- Barge frigorifique de 18 mètres de long et 3,5 mètres de large, utilisée pour le stockage de denrées périssables
- Navire frigorifique de 100 pieds de long, avec une capacité de stockage de 500 mètres cubes
- Vessel frigorifique de 220 tonnes, équipé d'un système de réfrigération à azote liquide pour le transport de produits pharmaceutiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises 890130 Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120 89013010 Pour la navigation maritime 89013090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890130
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89013010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06