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Code SH 89019090 - Bateaux marchandises/personnes

Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau de charge de 200 tonnes à propulsion diesel, mesure 20 m de long et 5 m de large
- Ferry rapide pour 50 passagers et 10 voitures, équipé d'un moteur électrique, long de 30 m et large de 8 m
- Barge fluviale autotractée pour le transport de produits chimiques, de 15 m de long et 4 m de large
- Chalutier de 50 pieds de long, 12 pieds de large, équipé d'un moteur diesel pour le transport de poissons frais
- Ponton flottant avec cabine pour 5 personnes et plateau de chargement de 10 tonnes, équipé d'un système de propulsion à hélice
- Bateau de pêche mixte, autorisé à embarquer 10 personnes, équipé d'un moteur essence et d'un pont chargement de 5 tonnes
- Ferry-catamaran pour 20 personnes et 5 véhicules, équipé d'un système de propulsion écologique, mesurant 25 m de long et 10 m de large