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Code SH 89019010 - Bateaux marchandisesnavigation maritime
Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau polyvalent pour le transport de fret et de passagers (80 m de long, 12 m de large, 2 000 t de capacité de charge)
- Navire de charge mixte pour le transport de marchandises et de véhicules (150 m de long, 20 m de large, 5 000 t de capacité de charge)
- Bateau de transport de fret et de passagers avec équipement de pêche (40 m de long, 8 m de large, 800 t de capacité de charge)
- Navire de transport mixte pour le transport de marchandises et de véhicules, avec installation de réparation (120 m de long, 15 m de large, 3 500 t de capacité de charge)
- Bateau pour le transport de fret et de passagers, avec équipement de remorquage (60 m de long, 10 m de large, 1 500 t de capacité de charge)
- Navire de charge mixte pour le transport de marchandises et de véhicules (150 m de long, 20 m de large, 5 000 t de capacité de charge)
- Bateau de transport de fret et de passagers avec équipement de pêche (40 m de long, 8 m de large, 800 t de capacité de charge)
- Navire de transport mixte pour le transport de marchandises et de véhicules, avec installation de réparation (120 m de long, 15 m de large, 3 500 t de capacité de charge)
- Bateau pour le transport de fret et de passagers, avec équipement de remorquage (60 m de long, 10 m de large, 1 500 t de capacité de charge)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
890190
Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
89019010
Pour la navigation maritime
89019090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890190
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89019010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06