Code SH 89032210 - Voiliers 7,5-24m navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un yacht à voile de 12 m de longueur avec un mât de 15 m de haut
- Un schooner de 18 m de longueur avec 3 mètres de tirant d'eau
- Un ketch de 20 m de longueur avec une voilure de 150 m²
- Un brigantin de 15 m de longueur avec un poids de 5 tonnes
- Un cotré de 22 m de longueur avec un mât de 18 m de haut
- Un yawl de 10 m de longueur avec une coque de 3 m de largeur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 890322 D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m 89032210 Pour la navigation maritime 89032290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890322
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89032210
2021: 89039110
2022: 89032210