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Code SH 89032390 - Voiliers > 24m
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau à voile de compétition Grand Prix de 25 m de longueur, 5 m de large, 3 m de tirant d'eau, avec un mât de 30 m de haut
- Yawl à deux mâts de 27 m de long, doté d'un moteur diesel auxiliaire de 200 CV
- Ketch à moteur de 28 m de long, 6 m de large, 2,5 m de tirant d'eau, destiné à la croisière
- Schooner de luxe de 32 m de long, avec 4 cabines, 3 salles de bains, et un moteur John Deere de 400 CV
- Vierge de mer de 30 m de long, équipé d'un roue à aubes de 2,5 m de diamètre, destiné à la plaisance
- Bermudien marconi de 26 m de long, avec un mât de 35 m de haut, doté d'un moteur Volvo Penta de 300 CV
- Goélette à two-master de 29 m de long, avec un pont de 4,5 m de large, dotée d'un moteur auxiliaire de 150 CV
- Yawl à deux mâts de 27 m de long, doté d'un moteur diesel auxiliaire de 200 CV
- Ketch à moteur de 28 m de long, 6 m de large, 2,5 m de tirant d'eau, destiné à la croisière
- Schooner de luxe de 32 m de long, avec 4 cabines, 3 salles de bains, et un moteur John Deere de 400 CV
- Vierge de mer de 30 m de long, équipé d'un roue à aubes de 2,5 m de diamètre, destiné à la plaisance
- Bermudien marconi de 26 m de long, avec un mât de 35 m de haut, doté d'un moteur Volvo Penta de 300 CV
- Goélette à two-master de 29 m de long, avec un pont de 4,5 m de large, dotée d'un moteur auxiliaire de 150 CV
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890323
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032390
2022-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2022-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2022-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2022-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89032390
2021:
89039190
➜
2022:
89032390