Code SH 89032310 - Voiliers maritimes + 24m

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Yacht de régate de 27,5 m de long, avec un moteur auxiliaire pour aider à la navigation.
- Voilier de croisière de 30 mètres de long, équipé d'un propulseur d'étrave pour améliorer la maniabilité.
- Ketch de 25,8 m de long avec un moteur Diesel de 300 cv pour les traversées océaniques.
- Bateau de course au large de 28,5 m de long, doté d'un moteur de 400 cv pour les compétitions internationales.
- Schooner de 32 m de long, équipé d'un moteur auxiliaire pour la navigation dans les eaux calmes.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 890323 D'une longueur excédant 24 m 89032310 Pour la navigation maritime 89032390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890323
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032310
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89032310
2021: 89039110
2022: 89032310