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Code SH 89033210 - Bateaux de plaisance maritimes

Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à moteur de 8 m pour la navigation en mer ouverte
- Yacht de luxe de 15 mètres avec 3 cabines et 2 salles de bain
- Embarcation de sport de 18 mètres avec un moteur de 500 chevaux
- Navire de pêche de 12 mètres avec un hélice à 3 pales
- Bateau de course de 22 mètres avec un système de propulsion hydraulique