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Code SH 89033210 - bateaux > 7,5 m ≤ 24 m, navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à moteur de plaisance, longueur 8 m, pour la navigation maritime, avec moteur intégré
- Bateau à moteur de sport, longueur 12 m, pour la navigation maritime, non gonflable, sans moteur hors-bord
- Bateau à moteur de plaisance, longueur 15 m, pour la navigation maritime, équipé dun moteur inboard
- Bateau à moteur de sport, longueur 20 m, pour la navigation maritime, non gonflable, sans moteur hors-bord
- Bateau à moteur de plaisance, longueur 22 m, pour la navigation maritime, avec moteur intégré