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Code SH 89033310 - Bateaux moteur > 24m mer

Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Yacht de 28 m de longueur, 6 m de largeur, avec 3 cabines et 2 salles de bain, pour 8 personnes
- Bateau de sport de 26 m de longueur, avec 2 moteurs de 1 000 chevaux each, pour 6 personnes
- Navire de plaisance de 32 m de longueur, avec 5 cabines et 3 salles de bain, pour 12 personnes
- Yawl de 25 m de longueur, avec un moteur de 800 chevaux, pour 4 personnes
- Vessel de 30 m de longueur, pour la navigation offshore, avec 4 cabines et 2 salles de bain, pour 10 personnes