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Code SH 89039910 - Bateaux plaisance < 100 kg
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau à moteur hors-bord de 8m de longueur et 50 kg (75 cv, 2 sièges)
- Canoë de course de 7,8m de longueur et 30 kg (1 sièges, 1 rame)
- Bateau de pêche de 8,2m de longueur et 60 kg (40 cv, 4 sièges)
- Bateau de plaisance de 9m de longueur et 70 kg (120 cv, 6 sièges)
- Kayak de mer de 7,6m de longueur et 25 kg (1 sièges, 1 rame)
- Canoë de course de 7,8m de longueur et 30 kg (1 sièges, 1 rame)
- Bateau de pêche de 8,2m de longueur et 60 kg (40 cv, 4 sièges)
- Bateau de plaisance de 9m de longueur et 70 kg (120 cv, 6 sièges)
- Kayak de mer de 7,6m de longueur et 25 kg (1 sièges, 1 rame)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039910